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Séduction et droit royal. Une question juridique dans le Paysan parvenu de Marivaux

• Authors : Gabrielle Vickermann-Ribémont; Presses Universitaires de France

• Source: Dix-huitième Siècle 34(1):435-450

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Droit royal d'imposer, consentement et mazarinades

• Authors : Salles, Damien;

Subjects: Fronde (1648-1653); Mazarinades; Don consenti

• Source: ISSN: 0035-3280.

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Edit, portant décharge & extinction du droit royal, annuel & perpetuel, que tous possesseurs d'offices hereditaires & en survivance, & proprieraires de gages, droits & taxations hereditaires, estoient tenus & obligez de payer . Du moi de juin 1644, 1722-1750

• Authors : Louis XIV, 1638-1715 ; roi de France, Auteur du texte; France. Auteur du texte

• Source: Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-20944 (100), 1722-1750.

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Le Droit royal et le plébiscite / Premier président Rigaud, 1888

• Authors : Rigaud (premier président). Auteur du texte

• Source: Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB57-9612, 1888.

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Supplément au projet du droit royal réuni . Par M. de Maillou,.., 1789

• Authors : Rioux de Maillou, 17..-18.. ; avocat au parlement, Auteur du texte

• Source: Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-23455, 1789.

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(Arrêt du Conseil d'Etat ordonnant qu'à partir du 1er janvier 1695 la communauté des maîtres fourbisseurs jouira de 210 l de gages attribués aux offices d'auditeurs-examinateurs des comptes, ainsi que du droit royal.)

• Authors : France. Conseil d'État, 13..-1791, Auteur du texte

• Source: Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-21025 (19).

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Le Droit royal et le plébiscite / Premier président Rigaud

• Authors : Rigaud (premier président). Auteur du texte

Subjects: France (1870-1940, 3e République); text; monographie imprimée

• Source: Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LB57-9612

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Totale reduction du comté d'Oye, Guynes, Hames, & autres places deça la mer, au royaume de France . Avec description du droit royal, esdites places, en vers françois, & style de proces

Subjects: text; monographie imprimée; printed monograph

• Source: Bibliothèque nationale de France, département Arsenal, 8-H-5931 (2)

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Vues simples et patriotiques d'un citoyen pour la regeneration de France dans les Etats Generaux de 1789 ou il propose un impot unique sous la denomination de droit royal reuni

Subjects: Hacienda pública - Francia; Economía política; info:eu-repo/semantics/other

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Supplément au projet du droit royal réuni . Par M. de Maillou,...

• Authors : Rioux de Maillou (17..-18.. ; avocat au parlement). Auteur du texte

Subjects: text; monographie imprimée; monographie imprimée

• Source: Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-23455

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