نتائج البحث

La Privatisation des Terres Collectives et le Renforcement de la Petite Propriété Familiale: Cas de la Région de Kasserine 'Centre-Ouest Tunisien'

• Authors : Mnasri, Karim

• Source: مجلة العلوم الإنسانية. مج35, ع1:129-137

تفاصيل العنوان

La politique et la propriété intellectuelle

• Authors : Vanbrabant, Bernard

Subjects: parodie; droit d'auteur; marque

• Source: Administration Publique : Revue du Droit Public et des Sciences Administratives, 294-305 (2021)

تفاصيل العنوان

Mort ou résurrection de l’auteur ? A propos de l’intelligence artificielle et de la propriété intellectuelle

• Authors : Cabay, Julien

Subjects: Law, criminology & political science; Economic & commercial law; Droit, criminologie & sciences politiques

• Source: Revue de la Faculté de Droit de l'Université de Liège, 2019, 179-190 (2019)

تفاصيل العنوان

Canadian property valuation. [electronic resource] = Évaluation immobilière au Canada.

• Authors : Appraisal Institute of Canada.

Subjects: Real property -- Valuation -- Canada -- Periodicals; Propriété immobilière -- Évaluation -- Canada -- Périodiques; Real property -- ValuationCanadaAppraisal Institute of Canada -- Periodicals; Institut canadien des évaluateurs -- Périodiques; Appraisal Institute of Canada

تفاصيل العنوان

Propriété coopérative et acceptabilité sociale de l’éolien terrestre

• Authors : Bauwens, Thomas

Subjects: Eolien; Energie renouvelable; Coopérative

• Source: Reflets et Perspectives de la Vie Economique, LIV (1-2), 59-70 (2015-10)

تفاصيل العنوان

Relation usufruit – nue-propriété. Difficultés de distinguer les réparations d’entretien des grosses réparations : les conventions dérogatoires entre parties sont toujours les bienvenues

• Authors : Salvé, Arianne

Subjects: Droit des biens; usufruit; liberté contractuelle

• Source: Relation usufruit – nue-propriété. Difficultés de distinguer les réparations d’entretien des grosses réparations : les conventions dérogatoires entre parties

تفاصيل العنوان

Plain packaging et propriété intellectuelle: le droit fondamental à l’empoisonnement d’autrui ?

• Authors : Vanbrabant, Bernard

Subjects: plain packaging; trademark; health

• Source: Plain packaging et propriété intellectuelle: le droit fondamental à l’empoisonnement d’autrui ? Revue de la Faculté de Droit de l'Université de Liège, 1,

تفاصيل العنوان

Droit de L’eau et de la Propriété Foncière dans les Oasis d’Algérie Face à la Législation Moderne

• Authors : Benslimane, Abdennour

• Source: أنثروبولوجيا: المجلة العربية للدراسات الأنثروبولوجية المعاصرة. مج6, ع2:272-296

تفاصيل العنوان

La propriété de décroissance rapide pour le groupe de Wise

• Authors : Barré, Sylvain; Pichot, Mikaël

• Source: Annales de l'Institut Fourier, 65, no. 2 (2015) p 709-724

تفاصيل العنوان

Northwestern journal of technology and intellectual property. [electronic resource] : NJTIP.

• Authors : Northwestern University (Evanston, Ill.). School of Law.

Subjects: Intellectual property -- Periodicals; Technology and law -- Periodicals; Technological innovations -- Law and legislation -- Periodicals

تفاصيل العنوان