L'égalité entre actionnaires

Bruylant 2004

Cet ouvrage constitue la version remaniée et mise à jour de la thèse que Monsieur Yves De Cordt a défendue pour l'obtention du grade de docteur en droit de l'Université Catholique de Louvain. L'égalité entre actionnaires est l'une de ces formules dont Paul Valéry disait qu'elles ont plus de valeur que de sens. II est plus aisé, en effet, d'en estimer la valeur symbolique et d'en mesurer le pouvoir de séduction que d'en préciser le sens en observant sa réalité et sa portée. Néanmoins, si cette formule n'a pas exactement le sens que prétendent lui attribuer ceux qui l'invoquent, elle exprime toujours quelque chose qu'il faut savoir percevoir et comprendre. Dans un contexte d'individualisme patrimonial, sa popularité tient précisément à son exaltation et à son indétermination. Eu égard à la prolifération des normes et au foisonnement des concepts, l'ambition de l'auteur n'a pas été de forger un nouveau concept mais de polir et raffiner un principe trop longtemps trituré. Il s'agit de définir le sens exact de l'égalité entre actionnaires en distinguant sa part de vérité et sa part d'illusion et en observant son champ d'extension. Quand bien même elle ne serait qu'un mythe, cette égalité aurait un effet de sens qu'il convient de mettre en exergue. Serait-elle une réalité qu'il faudrait encore en fixer l'image dans son contexte, en éclairer les ombres et en tamiser les lumières. Dans cet ouvrage, l'auteur rappelle la relativité intrinsèque de l'égalité, il livre sa perception du droit économique et du droit des sociétés, il dégage les fondements du principe d'égalité entre actionnaires et il pose une distinction entre l'égalité " interne ", dont il confirme l'utilité et la fragilité, et l'égalité " externe ", dont il nuance la force et la dimension morale. Selon l'auteur, l'égalité entre actionnaires constitue une notion fonctionnelle et inachevée dont la mise en œuvre paraît répondre, à la fois, à un besoin de protection et à une nécessité de direction. Parmi les disposi

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UCDLC oai:dial.uclouvain.be:boreal:95590
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urn:ISBN:2-8027-1853-3
1130521660

UNIVERSITE CATHOLIQUE DE LOUVAIN
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