Contributors: Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS); Université Paris Diderot - Paris 7 (UPD7); Centre de Recherche des Cordeliers (CRC (UMR_S_1138 / U1138)); École Pratique des Hautes Études (EPHE); Université Paris Sciences et Lettres (PSL)-Université Paris Sciences et Lettres (PSL)-Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)-Sorbonne Université (SU)-Université Paris Cité (UPCité); Physiologie et physiopathologie endocriniennes (PHYSENDO); Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)-Université Paris-Saclay; Métabolisme et Xénobiotiques (ToxAlim-MeX); ToxAlim (ToxAlim); Université Toulouse III - Paul Sabatier (UT3); Université de Toulouse (UT)-Université de Toulouse (UT)-Ecole Nationale Vétérinaire de Toulouse (ENVT); Institut National Polytechnique (Toulouse) (Toulouse INP); Université de Toulouse (UT)-Université de Toulouse (UT)-Institut National Polytechnique (Toulouse) (Toulouse INP); Université de Toulouse (UT)-Ecole d'Ingénieurs de Purpan (INP - PURPAN); Université de Toulouse (UT)-Université de Toulouse (UT)-Institut National de Recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement (INRAE)-Université Toulouse III - Paul Sabatier (UT3); Université de Toulouse (UT)-Université de Toulouse (UT)-Institut National de Recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement (INRAE); Centre des Sciences du Goût et de l'Alimentation Dijon (CSGA); Université de Bourgogne (UB)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Institut National de Recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement (INRAE)-Institut Agro Dijon; Institut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Institut Agro)-Institut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Institut Agro); Prédicteurs moléculaires et nouvelles cibles en oncologie (PMNCO); Institut Gustave Roussy (IGR)-Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)-Université Paris-Saclay; Centre Hospitalier Universitaire de Nice (CHU Nice); Physiologie moléculaire et adaptation (PhyMA); Muséum national d'Histoire naturelle (MNHN)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS); Université de Lyon; Physiologie de la reproduction et des comportements Nouzilly (PRC); Université de Tours (UT)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Institut National de Recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement (INRAE); Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM); Stress Environnementaux et BIOsurveillance des milieux aquatiques (SEBIO); Institut National de l'Environnement Industriel et des Risques (INERIS)-Université de Reims Champagne-Ardenne (URCA)-Université Le Havre Normandie (ULH); Normandie Université (NU)-Normandie Université (NU)-SFR Condorcet; Université de Reims Champagne-Ardenne (URCA)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université de Reims Champagne-Ardenne (URCA)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS); Institut Pasteur de Lille; Pasteur Network (Réseau International des Instituts Pasteur); Institute for Advanced Biosciences / Institut pour l'Avancée des Biosciences (Grenoble) (IAB); Centre Hospitalier Universitaire CHU Grenoble (CHUGA)-Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)-Etablissement français du sang - Auvergne-Rhône-Alpes (EFS)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université Grenoble Alpes (UGA); Centre hospitalier universitaire de Poitiers = Poitiers University Hospital (CHU de Poitiers La Milétrie ); Exposition, Perturbation Endocrino-métabolique et Reproduction (ToxAlim-EXPER); Institut de recherche en santé, environnement et travail (Irset); Université d'Angers (UA)-Université de Rennes (UR)-École des Hautes Études en Santé Publique EHESP (EHESP)-Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)-Structure Fédérative de Recherche en Biologie et Santé de Rennes (Biosit : Biologie - Santé - Innovation Technologique); Université de Genève = University of Geneva (UNIGE); Direction de l'Evaluation des Risques (DER); Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES); Anses
نبذة مختصرة : Citation suggérée : Anses. (2024). Avis de l’Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2022-2023 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : Mélange de sels de sodium et de triéthanolamine de l’acide 4-amino-4-oxosulfo-, N-coco alkyl butanoïque (n° CE 308-662-5 ; n° CAS 98171-53-0) et Masse de réaction du p-butylphényldiphényl phosphate et du bis(p-t-butylphényl) phényl phosphate (n° CE 939-505-4). (2023-REACH-0125 et 2024-REACH-0033). Maisons-Alfort : Anses, 16 p. ; Dans le cadre de la procédure d’évaluation des substances prévue par le Règlement REACH n°1907/2006 (articles 44 à 48), les Etats Membres de l’Union Européenne et des pays de l’Espace économique européen (à savoir la Norvège, l’Islande et le Liechtenstein) évaluent chaque année des substances jugées prioritaires, dans le but de clarifier une (des) préoccupation(s) émanant de la fabrication et/ou de l’utilisation de ces substances et qui pourrai(en)t entraîner un risque pour la santé humaine et/ou pour l’environnement. Ces substances sont inscrites sur le plan d’action continu communautaire (CoRAP ), publié sur le site internet de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) avec une courte description des préoccupations initialement identifiées pour chacune des substances qui va être évaluée. Dans la majorité des cas, ces préoccupations initiales émanent de données démontrant une toxicité de la substance, associées ou renforcées par des caractéristiques d’exposition telles que : usages générant une dispersion des substances ou usages par des travailleurs et/ou les consommateurs.Les États Membres peuvent cibler leur évaluation sur la préoccupation initiale, mais peuvent aussi l’élargir à tout ou partie des autres propriétés de la substance. A l’issue des 12 mois d'évaluation par l’Etat Membre évaluateur deux situations peuvent se présenter : a) des informations supplémentaires peuvent être demandées aux déclarants des substances, si ces données additionnelles sont jugées nécessaires ...
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